Titre | Constitution corse du 18 novembre 1755 |
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Pays | Corse |
Langue(s) officielle(s) | Corse |
Type | Constitution |
Rédacteur(s) | Pascal Paoli |
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Gouvernement | République corse |
Adoption | |
Entrée en vigueur | 1755 |
Abrogation | 1769 |
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La Constitution corse, adoptée par des représentants corses le à la Consulta generale di Corti, est considérée par certains auteurs comme étant la première constitution démocratique de l'histoire moderne[1],[2]. Rédigée en italien[3], elle organise les institutions de la République corse, proclamée au même moment.
Initiée par Pascal Paoli, elle avait été précédée par un règlement, voté au couvent Saint-Antoine de Casabianca le , quand avait été pour la première fois proclamée l'indépendance corse.
Fondée sur la séparation d'une part du pouvoir exécutif, d'autre part du pouvoir à la fois judiciaire et législatif, ainsi que sur un suffrage indirect par tous les chefs de famille, cette constitution fut en vigueur de 1755 à 1769 (bataille de Ponte-Novo et défaite militaire face aux troupes françaises). Elle visait à donner le pouvoir absolu au Gouvernement de la Nation corse.
Elle est considérée comme la première constitution au monde accordant le droit de vote aux femmes[4] lorsqu'elles deviennent chefs de famille, mais il n'y a pas eu d'élection jusque l'abrogation de 1769[5]. Cette thèse est cependant à nuancer : tous les hommes de plus de vingt-cinq ans sont électeurs. Le texte de 1755 ne le dit pas, car toute la tradition va déjà dans ce sens. Contrairement à ce que l'on dit souvent, « "les femmes" en général ne votent pas. Certaines le font dans le cadre d'assemblée de village, quand le vote se fait par famille et que, veuves, elles représentent la leur. Leur rôle est donc déjà plus grand que dans bien des États d'alors, mais c'était déjà le cas avant Pascal Paoli »[6].